Déposée le 10 octobre 2002 par SARVER Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHONE MUSIC AWARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-47 du 22 novembre 2002.
Le déposant est SARVER Laurent domicilié(e) 15, rue de la Bourgogne,92190 MEUDON - 92190 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats C.M.C. domicilié(e) 2, rue de Logelbach,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque PHONE MUSIC AWARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188796.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARVER Laurent - 15, rue de la Bourgogne,92190 MEUDON - 92190 - France
Société d'Avocats C.M.C. - 2, rue de Logelbach,75017 PARIS - 75017 - France
Inscription le 29 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431218 - Publication au BOPI 2006-03-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
Services de communications, à savoir services de transmission et de diffusion d'enregistrements sonores et audio-visuels diffusés en flux et téléchargeables, de bases de données et autres ressources relatives, par le biais de l'Internet et d'autres réseaux électroniques de communications. Services de divertissement, y compris services de souscription (abonnement) à des enregistrements sonores accessibles en ligne via un réseau de télécommunication, d'ordinateurs, de téléphones, de télévision ou de radio. Service de location d'enregistrements sonores, de bandes vidéos. Fourniture à savoir location de produits musicaux et audio-visuels enregistrés, informations dans le domaine de la musique par le biais de l'Internet et d'autres réseaux électroniques de communications. Organisation de concours à but culturel et de divertissement. Services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique ou électronique de communication. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Publication électronique de textes autres que publicitaires Conception de systèmes informatiques, Conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique) . Création et entretien de sites Web pour des tiers. Hébergement de sites Web. Elaboration (conception) mise à jour de logiciels et location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Consultations professionnelles en matière d'ordinateurs.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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